Mentions Légales
Dernière mise à jour : 15 juillet 2025
1. Identification de l’éditeur
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- Raison sociale : Mr MARIN Marc-Edouard
- Forme juridique : Auto-entreprise
- Siège social : Le Drakkar, Parc Eco Normandie Cellule 6, 76430 St Romain de Colbosc
- Numéro d'immatriculation au RCS : Non inscrit
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti art 293B du CGI
- Adresse de courrier électronique : marco.lhm7@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Kévin Aubrée, en sa qualité de développeur web, coordonnées : marco.lhm7@gmail.com
3. Développement et Collaboration
IAutos a été développé par [Ta Société] en collaboration avec Marc Edouard Marin, propriétaire de la marque IAutos déposée à l'INPI.
Cette collaboration associe l'expertise technique de [Ta Société] dans le développement web et l'intelligence artificielle, à la vision entrepreneuriale et l'expertise automobile de Marc Edouard Marin.
4. Hébergeur du site
L'hébergement du site est assuré par la société :
- Dénomination sociale : Hostinger
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
5. Propriété intellectuelle
Le site ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de IAutos, marque déposée à l'INPI détenue par Mr MARIN Marc-Edouard ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mr MARIN Marc-Edouard.
6. Crédits
Chaque utilisateur dépose librement son contenu par l'intermédiaire de son compte client.
7. Limitation de responsabilité
Marc-Edouard Marin s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que l'accès à ces informations. Toutefois, Marc-Edouard Marin décline toute responsabilité pour toute interruption du site, pour toute survenance de bogues, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
8. Signalement de contenus illicites
Conformément à l'article 16 du Digital Services Act (DSA), si vous constatez un contenu que vous estimez illicite, vous pouvez nous le signaler à l'adresse marco.lhm7@gmail.com ou via notre formulaire de contact.